À propos de la vente :

Maîtres DE CRISNAY - HENRIETTE - VERSAILLES ENCHERES S.A.S.

ART D'ASIE

dimanche 06 juin 2021 à 14h30 78000 Versailles

Informations sur la vente

Description : Art d’Asie
EXPERT :
Jean-Yves NATHAN
Expert C.E.A. en Art d’Asie
Tél : 06 16 68 15 80
[email protected]
Art d’Asie


Conditions Particulières : 3. APRES LA VENTE Frais Les acquéreurs paieront en sus des enchères, les frais suivants : 20,90% HT + TVA (20%) soit 25% TTC sauf pour - Art contemporain et abstrait : Par lot et par tranche dégressive : de 1 à 100 000 € : 25 % HT + TVA (20%) soit 30 % TTC de 100 000 € à 800 000 € : 20 % HT + TVA (20%) soit 24 % TTC au-delà de 800 000 € : 10 % HT + TVA (20%) soit 12 % TTC - Ventes on line : 23%HT + TVA (20%) soit 27,60% TTC Pour les adjudications en live via les plateformes d’enchères en live, en sus des frais de la Maison de vente: Drouot Digital: 1,5%HT - Interenchèreslive: 3%HT Pour les lots en importation temporaire d’un pays tiers à l’Union Européenne, indiqués par un astérisque*, il convient d’ajouter aux commissions et taxes indiquées ci-dessus, la TVA à l’import de 5,5 % du prix d’adjudication. En ce qui concerne les bijoux et pierres non montées, les montres, les automobiles, les vins et spiritueux et les multiples il convient d’ajouter aux commissions et taxes indiquées ci-dessus, la TVA à l’import de 20% du prix d’adjudication. Les taxes (TVA sur commission et TVA à l’import) peuvent être rétrocédées à l’adjudicataire sur présentation des justificatifs d’exportation hors Union Européenne sur présentation dans un délai de 3 mois suivant la vente de la déclaration d’exportation du bien acquis visé par le service des Douanes pour les personnes physiques et dans un délai d’un mois pour les personnes morales. Ce document devra mentionner VERSAILLES ENCHÈRES comme expéditeur et l’acheteur (même nom et adresse indiqués au bordereau d’achat) comme destinataire du bien. Un adjudicataire de l’Union Européenne justifiant d’un numéro intracommunautaire sera dispensé d’acquitter la TVA sur les commissions sur présentation de ses justificatifs d’enregistrement commercial. LE PAIEMENT Le paiement par l’adjudicataire interviendra au comptant immédiatement après la vente, pour l’intégralité du prix, frais et taxes, même en cas d’obligation de l’obtention d’une licence d’exportation. L’acquéreur pourra s’acquitter de sa dette par les moyens suivants: En espèces en euros : Jusqu’à 1 000 € (adjudication + frais de vente) pour les particuliers ressortissants français Jusqu’à 15 000 € (adjudication + frais de vente) pour les particuliers ressortissants étrangers sur présentation de leur pièce d’identité Par chèque bancaire certifié en euros avec présentation obligatoire de deux pièces d’identité en cours de validité. Les chèques tirés sur une banque étrangère non encaissables en France ne sont pas acceptés. Par virement bancaire en euros sur le compte VERSAILLES ENCHÈRES dont le RIB sera communiqué à l’acquéreur. Par carte bancaire VISA ou MasterCard sur présentation d’un justificatif d’identité. L’identité du porteur de la carte devra être celle de l’acheteur
Frais de vente : 25 % TTC en volontaire


Opérateur : VERSAILLES ENCHERES S.A.S.

Frais de vente : 25 % TTC en volontaire

Conditions de vente

Veuillez contacter l’étude pour toute question concernant les conditions d’expédition [email protected]

Mentions légales volontaires :
VERSAILLES ENCHERES S.A.S.
Date de déclaration ou n° d'agrément : 2002-120
TVA intra : FR39442500138

3 impasse des Chevau-Légers , 78000 Versailles, FR

samedi 5 juin de 11h00 à 18h00
dimanche 6 juin de 11h00 à 12h00