EP893LT RENAULT Megane VASP Dériv VP du 26/07/2017 GO 5CV, rayures, 17185 km
vente…

EP893LT RENAULT Megane VASP Dériv VP du 26/07/2017 GO 5CV, rayures, 17185 km
vente à la de la DRFIP, frais 14,28%, pas de TVA…

EP893LT RENAULT Megane VASP Dériv VP du 26/07/2017 GO 5CV, rayures, 17185 km
vente à la de la DRFIP, frais 14,28%, pas de TVA récupérable
DEFAILLANCE(S) CONSTATEE(S) (NE PERMETTANT PAS LA VALIDATION D'UN CONTRÔLE
TECHNIQUE REGLEMENTAIRE)
AUCUN DEFAILLANCE CONSTATEE DANS LE CADRE DU CONTROLE TECHNIQUE
VOLONTAIRE
AUTRE(S) DEFAILLANCE(S) CONSTATEE(S)
2.7.1.a.1. RIPAGE : Ripage excessif
6.2.6.b.1. AUTRES SIÈGES : Siège absent lors du contrôle : AR,ARD,ARG

Utilitaires légers - Véhicules de société

À propos de la vente :

Informations sur la vente
Une sélection par : SELARL BREMENS BELLEVILLE - SVV BREMENS BELLEVILLE

Description : Suite Liquidations Judiciaires, A la requête des Douanes, des successions vacantes et divers / NOMBREUX VEHICULES TOUTES MARQUES ESSENCE OU DIESEL, TRACTEURS ROUTIERS, REMORQUES
Frais judiciaires 14,28% TTC, Frais volontaires 20%TTC + 360E TTC, paiement certifié par CARTE BANCAIRE, enlèvement sur RDV,
Exposition MARDI 26 JANVIER 2021 de 9h à 10h
Utilitaires légers - Véhicules de société


Conditions Particulières : Frais judiciaires 14,28% TTC, Frais volontaires 20%TTC + 360E TTC, paiement certifié par CARTE BANCAIRE, enlèvement sur RDV, Exposition MARDI 26 JANVIER 2021 de 9h à 10h
Conditions de réglement : Frais judiciaires 14,28% TTC, Frais volontaires 20%TTC + 360E TTC, paiement certifié par CARTE BANCAIRE, enlèvement sur RDV, Exposition MARDI 26 JANVIER 2021 de 9h à 10h
Frais de vente : 20 % TTC en volontaire et 14.28 % TTC en judiciaire


Opérateur : SELARL BREMENS BELLEVILLE - SVV BREMENS BELLEVILLE

Frais de vente : 20 % TTC en volontaire et 14.28 % TTC en judiciaire

Frais internet :
+3% HT du prix d'adjudication (soit +3,60% TTC) pour les lots volontaires.
+35 EUR HT par véhicule (soit +42 EUR TTC) pour les véhicules volontaires.
Aucun frais supplémentaire pour les lots judiciaires et les ventes caritatives.

Conditions de vente

Conditions d'expéditions

Mentions légales judiciaires :
SELARL BREMENS BELLEVILLE
Date de déclaration ou n° d'agrément : 2002-213
TVA intra : FR96507903862

Mentions légales volontaires :
SVV BREMENS BELLEVILLE
Date de déclaration ou n° d'agrément : 2002-213
TVA intra : FR00442299335

9 Rue des Albatros, 69780 Mions, France

mardi 26 janvier de 09h00 à 10h00