Lot 37
A L'ETUDE : Un copieur RICOH MPC 2004 ex
Est. : 150 € - 300 €
Live
19 novembre 2025 à 09h45
42300 Roanne - France
Live
19 novembre 2025 à 09h45
42300 Roanne - France
Conditions de vente
*** VENTE ANNULÉE FONDS DE COMMERCE : BOULANGERIE / PÂTISSERIE ***
A partir du lot n°37 : MATERIEL PROFESIONNEL ET VENTE COURANTE à l'Hôtel des Ventes.
Expo. le 19.11 de 9h00 à 9h30 à l'étude.
Article L. 321-17 al 1 du Code de Commerce : « Les actions en responsabilité civile engagées à l'occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meuble aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l'adjudication ou de la prisée. »
Conditions particulières :
Vente avec caution : Dépôt des ordres à compter du 15/11
Conditions de règlement :
Paiement comptant, espèces jusqu'à 1000 €, chèque certifié ou lettre accréditive au-delà de 1000 €, carte bancaire ou virement Pour les acheteurs du live : les montants inférieurs à 1200 € seront prélevés sur les cartes bancaires le jour même ou le lendemain de la vente Et par 3D Secure ou virement pour tout montant supérieur à 1200€
Frais de vente : 23 % TTC en volontaire
Type de vente Vente volontaire
Les ventes volontaires proposent des biens confiés librement à la vente par leurs propriétaires. Ces ventes sont organisées par des maisons de ventes placées sous la surveillance du Conseil des Maisons de vente (CMV).
Crédits photos : Contacter la maison de vente
Opérateur :
OVV ROANNE ENCHERES
Contact :
Frais de vente : 23 % TTC en volontaire
Frais internet pouvant être facturés par la Maison de ventes : 1% HT du prix d'adjudication pour les ventes judiciaires, 3% HT pour les ventes volontaires ou 40 € HT par véhicule. Aucun frais supplémentaire ne sera appliqué aux ventes caritatives.
Adjudication : Le procès-verbal du Live n'est pas contractuel, les enchères gagnantes sont confirmées après la vente par le commissaire-priseur.
Conditions de règlement :
Paiement comptant, espèces jusqu'à 1000 €, chèque certifié ou lettre accréditive au-delà de 1000 €, carte bancaire ou virement Pour les acheteurs du live : les montants inférieurs à 1200 € seront prélevés sur les cartes bancaires le jour même ou le lendemain de la vente Et par 3D Secure ou virement pour tout montant supérieur à 1200€
Conditions particulières :
Vente avec caution : Dépôt des ordres à compter du 15/11
Conditions de vente : Télécharger les conditions de vente du commissaire-priseur
Mentions légales volontaires : OVV ROANNE ENCHERES Date de déclaration ou n° d'agrément : 2002-402 TVA intra : FR68443361928
Expositions :