Lot 1
205 RALLYE 05/05/1989-158437 KM-ES
Live
24 novembre 2025 à 10h00
40280 Saint-Pierre-du-Mont - France
Live
24 novembre 2025 à 10h00
40280 Saint-Pierre-du-Mont - France
Conditions de vente
SUITE LJ.
Conditions particulières :
Tout bordereau impayé (sous 10 jours) fera l’objet d’une inscription au fichier TEMIS, accessible à l’ensemble des hôtels des ventes et des offices judiciaires de France.
Conditions de règlement :
Frais de vente :
14.28 % TTC en judiciaire et en volontaire
Frais internet pouvant être facturés par la Maison de ventes :
1% HT du prix d’adjudication pour les ventes judiciaires,
3% HT pour les ventes volontaires ou 40 € HT par véhicule.
Aucun frais supplémentaire ne sera appliqué aux ventes caritatives.
Frais de vente : 14.28 % TTC en judiciaire
Type de vente Vente judiciaire
Les ventes judiciaires sont organisées par les commissaires de justice dans deux cas principaux :
- Lorsque qu'une personne morale ou physique ne peut pas payer ses dettes, ses biens sont vendus pour rembourser ses créanciers.
- Le propriétaire souhaite vendre ses biens, mais la vente doit se faire sous contrôle judiciaire pour protéger toutes les parties impliquées.
À noter : Le terme de “commissaire-priseur” est utilisé dans le langage courant. Pour plus d'informations, voir cet article.
Crédits photos : Contacter la maison de vente
Opérateur :
SELARL EXECO
Contact :
MAITRE MINIAU DOMINIQUE
Frais de vente : 14.28 % TTC en judiciaire
Frais internet pouvant être facturés par la Maison de ventes : 1% HT du prix d'adjudication pour les ventes judiciaires, 3% HT pour les ventes volontaires ou 40 € HT par véhicule. Aucun frais supplémentaire ne sera appliqué aux ventes caritatives.
Adjudication : Le procès-verbal du Live n'est pas contractuel, les enchères gagnantes sont confirmées après la vente par le commissaire-priseur.
Conditions de règlement :
Frais de vente :
14.28 % TTC en judiciaire et en volontaire
Frais internet pouvant être facturés par la Maison de ventes :
1% HT du prix d’adjudication pour les ventes judiciaires,
3% HT pour les ventes volontaires ou 40 € HT par véhicule.
Aucun frais supplémentaire ne sera appliqué aux ventes caritatives.
Conditions particulières :
Tout bordereau impayé (sous 10 jours) fera l’objet d’une inscription au fichier TEMIS, accessible à l’ensemble des hôtels des ventes et des offices judiciaires de France.
Conditions de vente : Télécharger les conditions de vente du commissaire-priseur
Mentions légales judiciaires : SELARL EXECO Date de déclaration ou n° d'agrément : 2001-013 TVA intra : FR28388078834
Expositions :