Lots phares sélectionnés par la Maison de ventes.

Conditions de vente
VEHICULES UTILITAIRE & TOURISME - TRACTEUR AGRICOLE - MODULES **Frais de gardiennage à compter du 12/06/2026 à 9h** **FRAIS LEGAUX 14,28% TTC + FRAIS DE LIVE SI INTERENCHERES 1,8% TTC - Vendu en l'état - sans réclamation - sans garantie et sans garantie de fonctionnement** **FRAIS DE VENTE VOLONTAIRE 22,8% TTC + FRAIS DE DOSSIER + FRAIS DE LIVE SI INTERENCHERES 1.8% TTC** Frais de vente véhicules 13 % TTC + 200 € Frais de dossiers sauf indications spécifiques (+ 72 € TTC en cas d’achat sur le live Frais de vente utilitaires – PL – S.REM - 15 % TTC + 200 € Frais de dossiers sauf indications spécifiques (+ 72 € TTC en cas d’achat sur le live) Frais de vente TP/BTP/AUTOCARS - AUTRES 18 % TTC + 200 € frais dossier sauf indications spécifiques (+ 1.8 % TTC en cas d’achat sur le live) PAIEMENT INTEGRAL OBLIGATOIRE AVANT ENLEVEMENT Les photos et descriptifs sont donnés à titre indicatif L'exposition permettant de se rendre compte de l'état des biens mis en vente il ne pourra y avoir aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée REGLEMENT PAR CB - VIREMENT BANCAIRE - ESPECES (jusqu'à 1000€ frais compris) POUR LES LOTS SUR SITE / DELIVRANCE : plusieurs dates de délivrance - se référer au descriptif du lot - Démontage aux frais de l'acquéreur - Au-delà, tout matériel restant sur place sera réputé abandonné et l'entier règlement restant dû POUR LES LOTS A L'ETUDE : **Frais de gardiennage à compter du 12/06/2026 à 9h** ** NOUVEAUX HORAIRES du lundi au vendredi de 9h/11h45 et 14h/17h** NOUS ENCAISSERONS VOTRE CAUTION DE 500 € SI VOUS ETES ACQUEREUR D’UN LOT QUI VIENDRA EN DEDUCTION DE VOTRE SOLDE A REGLER
Conditions particulières :
*** SELON LA LEGISLATION LES SCOOTERS SERONT SOUMIS AU CONTROLE TECHNIQUE Véhicules judiciaires : frais légaux de 14,28 % TTC (11,90% HT) (+ 48€ TTC en cas d’achat sur live) Véhicules volontaires : les frais sont indiqués sur chaque lot dans le descriptif A titre Indicatif : Frais de vente véhicules 13 % TTC + 200 € Frais de dossiers sauf indications spécifiques (+ 72 € TTC en cas d’achat sur le live Frais de vente utilitaires – PL – S.REM - 15 % TTC + 200 € Frais de dossiers sauf indications spécifiques (+ 72 € TTC en cas d’achat sur le live) Frais de vente TP/BTP/AUTOCARS - AUTRES 18 % TTC + 200 € frais dossier sauf indications spécifiques (+ 1.8 % TTC Non immatriculé ou 72 € TTC pour les immatriculés en cas d’achat sur le live) Frais de vente scooter 15 % TTC + 100 € Frais de dossiers sauf indications spécifiques (+ 72 € TTC en cas d’achat sur le live) Frais de vente Matériel Professionnel 22.8 % TTC + 100 € Frais de dossiers sauf indications spécifiques (+ 1.8% TTC en cas d’achat sur le live) La TVA au taux de 20 % est incluse dans le montant de l'adjudication et des frais de vente. CONTROLES TECHNIQUES, Photos complémentaires et ETAT COMPLET disponibles sur demande à l’étude NOUS ENCAISSERONS VOTRE CAUTION DE 500 € SI VOUS ETES ACQUEREUR D’UN LOT ET VIENDRA EN DEDUCTION DE VOTRE SOLDE A REGLER *** NOUVEAU HORAIRES du lundi au vendredi de 09h00 à 11h30 et de 14h00 à 17h00 ***
Conditions de règlement :
*FRAIS LEGAUX 14,28% TTC + FRAIS DE LIVE SI INTERENCHERES 1,8% TTC - Vendu en l'état - sans réclamation - sans garantie et sans garantie de fonctionnement** **FRAIS DE VENTE VOLONTAIRE 22,8% TTC + FRAIS DE DOSSIER + FRAIS DE LIVE SI INTERENCHERES 1.8% TTC** PAIEMENT INTEGRAL OBLIGATOIRE AVANT ENLEVEMENT Frais de vente véhicules 13 % TTC + 200 € Frais de dossiers sauf indications spécifiques (+ 72 € TTC en cas d’achat sur le live Frais de vente utilitaires – PL – S.REM - 15 % TTC + 200 € Frais de dossiers sauf indications spécifiques (+ 72 € TTC en cas d’achat sur le live) Frais de vente TP/BTP/AUTOCARS - AUTRES 18 % TTC + 200 € frais dossier sauf indications spécifiques (+ 1.8 % TTC en cas d’achat sur le live) **Frais de gardiennage à compter du 12/06/2026 à 9h** Les photos et descriptifs sont donnés à titre indicatif L'exposition permettant de se rendre compte de l'état des biens mis en vente il ne pourra y avoir aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée REGLEMENT PAR CB - VIREMENT BANCAIRE - ESPECES (jusqu'à 1000€ frais compris) POUR LES LOTS SUR SITE / DELIVRANCE : plusieurs dates de délivrance - se référer au descriptif du lot - Démontage aux frais de l'acquéreur - Au-delà, tout matériel restant sur place sera réputé abandonné et l'entier règlement restant dû POUR LES LOTS A L'ETUDE : FRAIS DE GARDIENNAGE A COMPTER DU 12/06/2026 - 9H00 ** NOUVEAUX HORAIRES du lundi au vendredi de 9h/11h45 et 14h/17h** NOUS ENCAISSERONS VOTRE CAUTION DE 500 € SI VOUS ETES ACQUEREUR D’UN LOT QUI VIENDRA EN DEDUCTION DE VOTRE SOLDE A REGLER

Frais de vente 13 % TTC en volontaire et 14.28 % TTC en judiciaire

Nature de la vente
Crédits photos : Contacter la Maison de ventes

Frais de vente 13 % TTC en volontaire et 14.28 % TTC en judiciaire

Frais internet pouvant être facturés par la Maison de ventes : 1.5% HT du prix d'adjudication pour les ventes judiciaires, 1.5% HT pour les ventes volontaires ou 60 € HT par véhicule. Aucun frais supplémentaire ne sera appliqué aux ventes caritatives.

Adjudication : Le procès-verbal du Live n'est pas contractuel, les enchères gagnantes sont confirmées après la vente par le commissaire-priseur.

Conditions de règlement :
*FRAIS LEGAUX 14,28% TTC + FRAIS DE LIVE SI INTERENCHERES 1,8% TTC - Vendu en l'état - sans réclamation - sans garantie et sans garantie de fonctionnement** **FRAIS DE VENTE VOLONTAIRE 22,8% TTC + FRAIS DE DOSSIER + FRAIS DE LIVE SI INTERENCHERES 1.8% TTC** PAIEMENT INTEGRAL OBLIGATOIRE AVANT ENLEVEMENT Frais de vente véhicules 13 % TTC + 200 € Frais de dossiers sauf indications spécifiques (+ 72 € TTC en cas d’achat sur le live Frais de vente utilitaires – PL – S.REM - 15 % TTC + 200 € Frais de dossiers sauf indications spécifiques (+ 72 € TTC en cas d’achat sur le live) Frais de vente TP/BTP/AUTOCARS - AUTRES 18 % TTC + 200 € frais dossier sauf indications spécifiques (+ 1.8 % TTC en cas d’achat sur le live) **Frais de gardiennage à compter du 12/06/2026 à 9h** Les photos et descriptifs sont donnés à titre indicatif L'exposition permettant de se rendre compte de l'état des biens mis en vente il ne pourra y avoir aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée REGLEMENT PAR CB - VIREMENT BANCAIRE - ESPECES (jusqu'à 1000€ frais compris) POUR LES LOTS SUR SITE / DELIVRANCE : plusieurs dates de délivrance - se référer au descriptif du lot - Démontage aux frais de l'acquéreur - Au-delà, tout matériel restant sur place sera réputé abandonné et l'entier règlement restant dû POUR LES LOTS A L'ETUDE : FRAIS DE GARDIENNAGE A COMPTER DU 12/06/2026 - 9H00 ** NOUVEAUX HORAIRES du lundi au vendredi de 9h/11h45 et 14h/17h** NOUS ENCAISSERONS VOTRE CAUTION DE 500 € SI VOUS ETES ACQUEREUR D’UN LOT QUI VIENDRA EN DEDUCTION DE VOTRE SOLDE A REGLER
Conditions particulières :
*** SELON LA LEGISLATION LES SCOOTERS SERONT SOUMIS AU CONTROLE TECHNIQUE Véhicules judiciaires : frais légaux de 14,28 % TTC (11,90% HT) (+ 48€ TTC en cas d’achat sur live) Véhicules volontaires : les frais sont indiqués sur chaque lot dans le descriptif A titre Indicatif : Frais de vente véhicules 13 % TTC + 200 € Frais de dossiers sauf indications spécifiques (+ 72 € TTC en cas d’achat sur le live Frais de vente utilitaires – PL – S.REM - 15 % TTC + 200 € Frais de dossiers sauf indications spécifiques (+ 72 € TTC en cas d’achat sur le live) Frais de vente TP/BTP/AUTOCARS - AUTRES 18 % TTC + 200 € frais dossier sauf indications spécifiques (+ 1.8 % TTC Non immatriculé ou 72 € TTC pour les immatriculés en cas d’achat sur le live) Frais de vente scooter 15 % TTC + 100 € Frais de dossiers sauf indications spécifiques (+ 72 € TTC en cas d’achat sur le live) Frais de vente Matériel Professionnel 22.8 % TTC + 100 € Frais de dossiers sauf indications spécifiques (+ 1.8% TTC en cas d’achat sur le live) La TVA au taux de 20 % est incluse dans le montant de l'adjudication et des frais de vente. CONTROLES TECHNIQUES, Photos complémentaires et ETAT COMPLET disponibles sur demande à l’étude NOUS ENCAISSERONS VOTRE CAUTION DE 500 € SI VOUS ETES ACQUEREUR D’UN LOT ET VIENDRA EN DEDUCTION DE VOTRE SOLDE A REGLER *** NOUVEAU HORAIRES du lundi au vendredi de 09h00 à 11h30 et de 14h00 à 17h00 ***

Conditions de vente : Télécharger les conditions de vente du commissaire-priseur

Mentions légales judiciaires : Maître Tristan FAVREAU Date de déclaration ou n° d'agrément : 120-2018 TVA intra : FR46300498995

Mentions légales volontaires : APONEM ATLANTIQUE - Tristan FAVREAU et Olivier VALMIER commissaires-priseurs habilités Date de déclaration ou n° d'agrément : 120-2018 TVA intra : FR90842333379

Expositions :

9 rue Gaspard Monge, 33610 Canejan, FR

8 juin 2026 de 09h00 à 12h00