LICENCE IV (SOUS RESERVE DE SON CARACTERE TRANSFERABLE)

30 juin 2026 à 09h30
26000 Valence - France

Informations générales
Lieu de vente
Frais & Conditions
Conditions de vente
A 9H30 - VENTE D’UNE LICENCE IV (Sous réserve de son caractère transférable) à l’Hôtel des ventes 352 rue Faventines – 26000 VALENCE (Après LJ SARL LES ROYANNAIS sis sur Saint Nazaire en Royans) Mise à prix : 8 000 € Cahier des charges téléchargeable sur Interenchères et consultable à l’étude Frais 14,28% - Règlement CB – Virement bancaire – Chèque de banque
Conditions de règlement :
VIREMENT OU CARTE BANCAIRE

Frais de vente 14.28 % TTC en judiciaire

Nature de la vente
Crédits photos : Contacter la Maison de ventes
Contact
David Monteillet
04 75 56 58 27
[email protected]
Opérateur David Monteillet

Frais de vente 14.28 % TTC en judiciaire

Frais internet pouvant être facturés par la Maison de ventes : 1.5% HT du prix d'adjudication pour les ventes judiciaires, 1.5% HT pour les ventes volontaires ou 60 € HT par véhicule. Aucun frais supplémentaire ne sera appliqué aux ventes caritatives.

Adjudication : Le procès-verbal du Live n'est pas contractuel, les enchères gagnantes sont confirmées après la vente par le commissaire-priseur.

Conditions de règlement :
VIREMENT OU CARTE BANCAIRE

Conditions de vente : Télécharger les conditions de vente du commissaire-priseur

Mentions légales judiciaires : David Monteillet Date de déclaration ou n° d'agrément : 2002-266 TVA intra : FR88341414191

Expositions :
Lot 1
VENTE D’UNE LICENCE IV (Sous réserve de son caractère transf…
Est. : 8 000 €