Les lots sont adjugés en euros et toutes taxes comprises (TTC) La vente se fait expressément au comptant. Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente. Le règlement s'effectue : o Par espèces jusqu'à 1 000 € frais compris o Par paiement lien « 3D SECURE » pour les bordereaux jusqu’à 10 000 € TTC o Par virement pour les bordereaux de plus de 10 000 € Les frais en sus des enchères sont à consulter dans les conditions de vente : aucune réclamation ne sera acceptée une fois l'enchère validée. o Pour les lots judiciaires : frais acquéreurs 11.90 % HT (14,28% TTC) + FRAIS LIVE (1,20% ttc) soit au total 15,48 % TTC o * Pour les lots volontaires : frais acquéreurs 11.90%HT (14,28% TTC) + frais live 3% HT (3,60% TTC) soit au total 17.88 % % TTC Frais live par véhicule : 40€ HT (48€ TTC) Photos non contractuelles I Le commissaire-priseur se réserve le droit de refuser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots. ATTENTION : ARTUS ENCHERES I SELARL ALLEMAND-NGUYEN-HONG sont abonnées au Service TEMIS permettant la consultation et l'alimentation du Fichier des Restrictions d'accès aux ventes aux enchères (Fichier TEMIS) mis en œuvre par la Société des Commissaires-Priseurs Multimédia (CPM), Société Anonyme à Directoire ayant son siège social sis 37 rue de Châteaudun 75009 PARIS, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n°437 868 425. Tout bordereau adjudicataire demeuré impayé auprès de ARTUS ENCHERES I SELARL ALLEMAND NGUYEN-HONG ou ayant fait l'objet d'un retard de paiement est susceptible d'inscription au fichier TEMIS.

Vente en live et en présentiel chez Intertrading (ENREGISTREMENT OBLIGATOIRE avec un CHEQUE et une PIECE D’IDENTITE (Espèces et CB non acceptées pour l’enregistrement - caution de 1000 € après la vente) - SUR INTERENCHERES LIVE avec une CB (prélèvement automatique d'une caution de 1000 € après la vente) DOCUMENTS OBLIGATOIRES A FOURNIR POUR LES DECLARATIONS DE CESSION : KBIS POUR LES SOCIETES ET PERMIS DE CONDUIRE POUR LES PARTICULIERS ENLEVEMENT chez INTERTRADING : 7 All. du Bois d'Artheuil 95420 Magny-en-Vexin, France ***Gardiennage gratuit jusqu'au Mardi 30 Juin inclus*** puis 15€/jour par véhicule et 30€/jour par camion FRAIS : - Frais judiciaire +11,90 % HT du prix d'adjudication (soit 14,28 % TTC) - *Frais volontaire +15 % HT du prix d'adjudication (soit 18 % TTC) - Frais de contrôle technique : + 58.33 € HT (soit 70€ TTC) Frais d'adjudication INTERENCHERES LIVE : Pour les véhicules : 60 € HT par véhicule (soit +72 € TTC) Tout lot non retiré sera considéré comme abandonné Lots vendus en l'état, sans garantie de fonctionnement, non testé et sans code