Lots phares sélectionnés par la Maison de ventes.

Conditions de vente
► *** SUR FOLLE ENCHERE *** Lots n°1 à 24 : Suite LJS SAS LE 50 NUANCES sur désignation à l'Hôtel des Ventes de Roanne : FONDS DE COMMERCE : BRASSERIE, RESTAURATION ET VENTES A EMPORTER OU SUR PLACE... AVEC LICENCE IV... Mise à prix : 20.000 € avec faculté de baisse de mise à prix et vente isolée des éléments corporels en l’absence d’acquéreur pour le fonds. Expo. le 08.07 de 9h00 à 9h15 sur place : 78 avenue de la Libération, 42120 LE COTEAU. ENLEVEMENT IMPERATIF : -Si pas preneur pour le fonds : LE JEUDI 9 JUILLET 2026 de 9h00 à 11H00 sur place. ► Lots n°30 à 56 : Suite LJS SNC BAR TABAC LA FRITE sur désignation à l'Hôtel des Ventes de Roanne : FONDS DE COMMERCE : CAFÉ COMPTOIR RESTAURANT, DÉBIT DE TABAC... AVEC LICENCE IV... Mise à prix : 80.000 € avec faculté de baisse de mise à prix et vente isolée des éléments corporels en l’absence d’acquéreur pour le fonds. Expo. le 07.07 de 15h25 à 15h45 sur place : 30 boulevard de Belgique, 42300 ROANNE. ENLEVEMENT IMPERATIF : -Stocks : LE MÊME JOUR, MERCREDI 8 JUILLET 2026 de 15h30 à 15h50 sur place. -Si pas preneur pour le fonds : LE MÊME JOUR, MERCREDI 8 JUILLET 2026 de 15h30 à 16h30 sur place. ► Article L. 321-17 al 1 du Code de Commerce : « Les actions en responsabilité civile engagées à l'occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meuble aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l'adjudication ou de la prisée. »
Conditions particulières :
Pour les fonds de commerce et/ou droits au bail : Renseignements et consultation du cahier des charges à l’étude sur rendez-vous. Les personnes souhaitant enchérir devront déposer avant la vente, entre les mains du commissaire-priseur, un chèque de caution égal à 10 % du montant de la mise à prix. Pensez à assurer vos achats dès l'adjudication prononcée et à les surveiller sur place. L'étude de Maître Véronique INGELS ne sera pas responsable en cas de vol, de perte ou de dégradations de votre matériel (cf. conditions de vente) - Pièce d'identité et chèque de caution obligatoire pour les enlèvements. Merci de patienter jusqu’à la réception de votre bordereau acquéreur pour le règlement et la prise de RDV pour l'enlèvement des lots "A L'ETUDE" - Ne pas appeler pendant la vente. Vente avec caution : Dépôt des ordres à compter du 04/07
Conditions de règlement :
Paiement comptant, espèces jusqu'à 1000 €, chèque certifié ou lettre accréditive au-delà de 1000 €, carte bancaire ou virement Pour les acheteurs du live : les montants inférieurs à 1200 € seront prélevés sur les cartes bancaires le jour même ou le lendemain de la vente Et par 3D Secure ou virement pour tout montant supérieur à 1200€

Frais de vente 14.28 % TTC en judiciaire

Nature de la vente
Crédits photos : Contacter la Maison de ventes

Frais de vente 14.28 % TTC en judiciaire

Frais internet pouvant être facturés par la Maison de ventes : 1.5% HT du prix d'adjudication pour les ventes judiciaires, 1.5% HT pour les ventes volontaires ou 60 € HT par véhicule. Aucun frais supplémentaire ne sera appliqué aux ventes caritatives.

Adjudication : Le procès-verbal du Live n'est pas contractuel, les enchères gagnantes sont confirmées après la vente par le commissaire-priseur.

Conditions de règlement :
Paiement comptant, espèces jusqu'à 1000 €, chèque certifié ou lettre accréditive au-delà de 1000 €, carte bancaire ou virement Pour les acheteurs du live : les montants inférieurs à 1200 € seront prélevés sur les cartes bancaires le jour même ou le lendemain de la vente Et par 3D Secure ou virement pour tout montant supérieur à 1200€
Conditions particulières :
Pour les fonds de commerce et/ou droits au bail : Renseignements et consultation du cahier des charges à l’étude sur rendez-vous. Les personnes souhaitant enchérir devront déposer avant la vente, entre les mains du commissaire-priseur, un chèque de caution égal à 10 % du montant de la mise à prix. Pensez à assurer vos achats dès l'adjudication prononcée et à les surveiller sur place. L'étude de Maître Véronique INGELS ne sera pas responsable en cas de vol, de perte ou de dégradations de votre matériel (cf. conditions de vente) - Pièce d'identité et chèque de caution obligatoire pour les enlèvements. Merci de patienter jusqu’à la réception de votre bordereau acquéreur pour le règlement et la prise de RDV pour l'enlèvement des lots "A L'ETUDE" - Ne pas appeler pendant la vente. Vente avec caution : Dépôt des ordres à compter du 04/07

Conditions de vente : Télécharger les conditions de vente du commissaire-priseur

Mentions légales judiciaires : Me Véronique INGELS Date de déclaration ou n° d'agrément : 2002-402 TVA intra : FR52449911783

Expositions :

23 Rue Benoît Malon, 42300 Roanne, France

8 juillet 2026 de 10h00 à 10h30

78 Av. de la Libération, 42120 Le Coteau, France

8 juillet 2026 de 09h00 à 09h15