Lot 1
Autorisation de stationnement de taxi : emplacement n°5 sur …
Est. : 8 000 € - 10 000 €
30 juin 2026 à 14h15
Département 39, France - Lieu tenu secret
30 juin 2026 à 14h15
Département 39, France - Lieu tenu secret
Lots phares sélectionnés par la Maison de ventes :
Conditions de vente
Suite Liquidation Judiciaire et divers
VENTE SUR DESIGNATION
Lot 1 : pas d'exposition
Lot 10 : visible à l'étude de Lons le Saunier (39000) 145 Chemin de la Ferté.
Lots 1.1 à 106 : exposition de le matin de la vente de 10h00 à 11h30 - adresse complète dans l'onglet "Expositions" (région de Dole)
Lots 107 à 110 : pas d'exposition
Lots 111 à 113 : pas d'exposition
Conditions de règlement :
Paiement comptant
Frais de vente 16 % TTC en volontaire et 14.28 % TTC en judiciaire
Nature de la vente Vente mixte
Crédits photos : Contacter la Maison de ventes
Contact
ETUDE DE DOLE
Opérateur
JURA ENCHERES
Adresse :
Département 39, France - Lieu tenu secret
Jusqu'au 30 juin 2026 à 02h15
Frais de vente 16 % TTC en volontaire et 14.28 % TTC en judiciaire
Frais internet pouvant être facturés par la Maison de ventes : 1.5% HT du prix d'adjudication pour les ventes judiciaires, 1.5% HT pour les ventes volontaires ou 60 € HT par véhicule. Aucun frais supplémentaire ne sera appliqué aux ventes caritatives.
Adjudication : Le procès-verbal du Live n'est pas contractuel, les enchères gagnantes sont confirmées après la vente par le commissaire-priseur.
Conditions de règlement :
Paiement comptant
Conditions de vente : Télécharger les conditions de vente du commissaire-priseur
Mentions légales judiciaires : SELARL FENAUX-ETIEVANT Date de déclaration ou n° d'agrément : 2002-224 TVA intra : FR24353486822
Mentions légales volontaires : JURA ENCHERES Date de déclaration ou n° d'agrément : 2002-224 TVA intra : FR89442360798
Expositions :