9 juillet 2026 à 12h00
93340 Le Raincy - France

Conditions de vente
Vente aux enchères après liquidation judiciaire des SAS ARC EN CIEL CENTRE, ARC EN CIEL ILE DE FRANCE OUEST 2, ARC EN CIEL TERTIAIRE, ARC EN CIEL GRAND EST, ARC EN CIEL SANTE, ARC EN CIEL RHONE ALPES, ARC EN CIEL IDF OUEST
Conditions de règlement :
Paiement par virement bancaire et en espèces jusqu'à 1000 euros frais compris. Frais judiciaire 14,28 % TTC Il sera demandé aux acquéreurs une carte d'identité, un chèque de garantie ou 1 000 euros en espèces par matériel dès l'adjudication prononcée. Nous n'acceptons pas la carte bancaire

Frais de vente 14.28 % TTC en judiciaire

Nature de la vente
Crédits photos : Contacter la Maison de ventes

Frais de vente 14.28 % TTC en judiciaire

Frais internet pouvant être facturés par la Maison de ventes : 1.5% HT du prix d'adjudication pour les ventes judiciaires, 1.5% HT pour les ventes volontaires ou 60 € HT par véhicule. Aucun frais supplémentaire ne sera appliqué aux ventes caritatives.

Adjudication : Le procès-verbal du Live n'est pas contractuel, les enchères gagnantes sont confirmées après la vente par le commissaire-priseur.

Conditions de règlement :
Paiement par virement bancaire et en espèces jusqu'à 1000 euros frais compris. Frais judiciaire 14,28 % TTC Il sera demandé aux acquéreurs une carte d'identité, un chèque de garantie ou 1 000 euros en espèces par matériel dès l'adjudication prononcée. Nous n'acceptons pas la carte bancaire

Conditions de vente : Télécharger les conditions de vente du commissaire-priseur

Mentions légales judiciaires : SCP Francois Leopold Touati Et Vanessa Duffaud Date de déclaration ou n° d'agrément : 2002-300 TVA intra : FR94805184579

Expositions :

85 Av. Aristide Briand, 93240 Stains, France

8 juillet 2026 de 14h00 à 17h00