Lot 1
VENTE VEHICULE EN PREPARATION
15 juillet 2026 à 13h30
93240 Stains - France
15 juillet 2026 à 13h30
93240 Stains - France
Conditions de vente
VÉHICULES DE LA POSTE
Conditions particulières :
TVA 20% SUR LE PRIX D'ADJUDICATION ET SUR FRAIS, RECUPERABLE POUR LES PROFESSIONNELS ASSUJETTIS ( SAUF VEHICULES VP )
INSCRIPTION AVANT VENTE
CAUTION 500€
FRAIS DE PRESENTATION 87,50 HT €/VEHICULES
FRAIS INTERENCHERES 60 HT €/VEHICULES
ATTENTION
POUR LES VEHICULES ELECTRIQUES ( HORS LIGIER ) CONTRAT LOCATION BATTERIE OBLIGATOIRE ( KANGOO ZE A PARTIR DE 74€HT/MOIS POUR 7500 KMS/AN MAINTENANCE DE LA BATTERIE COMPRISE- MASTER 79€HT/MOIS POUR 7500 KMS/AN MAINTENANCE DE LA BATTERIE COMPRISE ).
POUR LES PROFESSIONNELS ( AUTOMOBILES ) 6 PREMIERS MOIS A 10€ HT/MOIS PUIS TARIFICATION STANDARD
NB:
CERTAINS VEHICULES ELECTRIQUES PEUVENT ETRE VENDUS SANS CONTRAT ( CETTE MENTION APPARAIT ALORS DANS LE DESCRIPTIF )
L' EXPORTATION HORS DE FRANCE DES VEHICULES ELECTRIQUES SOUS CONTRAT DE LOCATION BATTERIE OBLIGATOIRE EST CONDITIONNEE AU RACHAT DE LA BATTERIE ( POUR TOUT RENSEIGNEMENT NOUS CONTACTER AVANT LA VENTE )
SITE RACHAT BATTERIE
https://location-batterie.mobilize-leaseandco.fr/battery
Conditions de règlement :
REGLEMENT AU COMPTANT :
VIREMENTS BANCAIRES- CARTES BANCAIRES - ESPECES (DANS LES LIMITES LEGALES)
Frais de vente 18 % TTC en volontaire
Nature de la vente Vente volontaire
Crédits photos : Contacter la Maison de ventes
Contact
CHAYETTE et CHEVAL
Frais de vente 18 % TTC en volontaire
Frais internet pouvant être facturés par la Maison de ventes : 1.5% HT du prix d'adjudication pour les ventes judiciaires, 1.5% HT pour les ventes volontaires ou 60 € HT par véhicule. Aucun frais supplémentaire ne sera appliqué aux ventes caritatives.
Adjudication : Le procès-verbal du Live n'est pas contractuel, les enchères gagnantes sont confirmées après la vente par le commissaire-priseur.
Conditions de règlement :
REGLEMENT AU COMPTANT :
VIREMENTS BANCAIRES- CARTES BANCAIRES - ESPECES (DANS LES LIMITES LEGALES)
Conditions particulières :
TVA 20% SUR LE PRIX D'ADJUDICATION ET SUR FRAIS, RECUPERABLE POUR LES PROFESSIONNELS ASSUJETTIS ( SAUF VEHICULES VP )
INSCRIPTION AVANT VENTE
CAUTION 500€
FRAIS DE PRESENTATION 87,50 HT €/VEHICULES
FRAIS INTERENCHERES 60 HT €/VEHICULES
ATTENTION
POUR LES VEHICULES ELECTRIQUES ( HORS LIGIER ) CONTRAT LOCATION BATTERIE OBLIGATOIRE ( KANGOO ZE A PARTIR DE 74€HT/MOIS POUR 7500 KMS/AN MAINTENANCE DE LA BATTERIE COMPRISE- MASTER 79€HT/MOIS POUR 7500 KMS/AN MAINTENANCE DE LA BATTERIE COMPRISE ).
POUR LES PROFESSIONNELS ( AUTOMOBILES ) 6 PREMIERS MOIS A 10€ HT/MOIS PUIS TARIFICATION STANDARD
NB:
CERTAINS VEHICULES ELECTRIQUES PEUVENT ETRE VENDUS SANS CONTRAT ( CETTE MENTION APPARAIT ALORS DANS LE DESCRIPTIF )
L' EXPORTATION HORS DE FRANCE DES VEHICULES ELECTRIQUES SOUS CONTRAT DE LOCATION BATTERIE OBLIGATOIRE EST CONDITIONNEE AU RACHAT DE LA BATTERIE ( POUR TOUT RENSEIGNEMENT NOUS CONTACTER AVANT LA VENTE )
SITE RACHAT BATTERIE
https://location-batterie.mobilize-leaseandco.fr/battery
Conditions de vente : Télécharger les conditions de vente du commissaire-priseur
Mentions légales volontaires : OVV .CHAYETTE & CHEVAL Charlotte van GAVER Date de déclaration ou n° d'agrément : 2002-365 TVA intra : FR45443302427
Expositions :