Catalogue en cours.
31 octobre 2026 à 14h30
45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle - France
31 octobre 2026 à 14h30
45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle - France
Conditions de vente
Mobilier Art-Déco | Tableaux | Objets d'art
Conditions de règlement :
Règlement au comptant à hauteur de 999 € en espèces, Au surplus, et dans la mesure où les plafonds de l’article L. 112-6 du CMF (code monétaire et financier) concernent le montant global de la dette à payer, il est également interdit d’accepter un paiement fractionné (paiement en espèces à hauteur du plafond concerné et avec un autre moyen de paiement pour le solde) ou de scinder un bordereau afin de produire plusieurs factures d’un montant inférieur au plafond.
Carte bancaire ou virement bancaire.
Frais de vente 23 % TTC en volontaire
Nature de la vente Vente volontaire
Crédits photos : Contacter la Maison de ventes
Contact
PHILOCALE - Matthieu SEMONT
Opérateur
PHILOCALE
Frais de vente 23 % TTC en volontaire
Frais internet pouvant être facturés par la Maison de ventes : 1.5% HT du prix d'adjudication pour les ventes judiciaires, 1.5% HT pour les ventes volontaires ou 60 € HT par véhicule. Aucun frais supplémentaire ne sera appliqué aux ventes caritatives.
Adjudication : Le procès-verbal du Live n'est pas contractuel, les enchères gagnantes sont confirmées après la vente par le commissaire-priseur.
Conditions de règlement :
Règlement au comptant à hauteur de 999 € en espèces, Au surplus, et dans la mesure où les plafonds de l’article L. 112-6 du CMF (code monétaire et financier) concernent le montant global de la dette à payer, il est également interdit d’accepter un paiement fractionné (paiement en espèces à hauteur du plafond concerné et avec un autre moyen de paiement pour le solde) ou de scinder un bordereau afin de produire plusieurs factures d’un montant inférieur au plafond.
Carte bancaire ou virement bancaire.
Conditions de vente : Télécharger les conditions de vente du commissaire-priseur
Mentions légales volontaires : PHILOCALE Date de déclaration ou n° d'agrément : 2009-702 TVA intra : FR54491498820
Expositions :