Lot 1
publicité de la vente
22 juillet 2026 à 13h30
75009 Paris - France
22 juillet 2026 à 13h30
75009 Paris - France
Lot phare sélectionné par la Maison de ventes :
Conditions de vente
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR DESIGNATION APRES LA LIQUIDATION JUDICIAIRE EN LIVE DE LA SARL QUESTION FENETRE (présentiel à l’étude avec inscription au plus tard la veille de la vente)
MATERIEL VENDU EN L'ETAT - SANS GARANTIE DE FONCTIONNEMENT - NON TESTE - SANS MOT DE PASSE NI CODE
Exposition publique sur place le :
Mardi 21 juillet de 12h30 à 13h30
au 17 parc de la Calarde
95500 GONESSE
LES POTENTIELS ACQUÉREURS SONT INVITÉS À SE RENDRE À L’EXPOSITION (noté à la fin des descriptifs des lots) AFIN D’ÉTUDIER LES CONDITIONS PARTICULIERES D’ENLÈVEMENT ET AINSI POUVOIR ORGANISER LES MOYENS TECHNIQUES NÉCESSAIRES À L’ENLÈVEMENT DES LOTS
Conditions particulières :
ENLÈVEMENT IMPERATIF SUR PLACE LE :
Vendredi 24 juillet inclus de 13h à 17h
au 17 parc de la Calarde
95500 GONESSE
ATTENTION LA CAUTION SERA SYSTEMATIQUEMENT ENCAISSEE et DEDUITE DU BORDEREAU
I Tout lot non retiré sera considéré comme abandonné I
AUCUNE EXPEDITION
Conditions de règlement :
Les lots sont adjugés en euros et toutes taxes comprises (TTC)
La vente se fait expressément au comptant. Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente.
Le règlement s'effectue :
o Par espèces jusqu'à 1 000 € frais compris
o Par paiement lien « 3D SECURE » pour les bordereaux jusqu’à 10 000 € TTC
o Par virement pour les bordereaux de plus de 10 000 €
Les frais en sus des enchères sont à consulter dans les conditions de vente : aucune réclamation ne sera acceptée une fois l'enchère validée.
o Pour les lots judiciaires : frais acquéreurs 11.90 % HT (14,28% TTC) + FRAIS LIVE (1,20% ttc) soit au total 15,48 % TTC
o * Pour les lots volontaires : frais acquéreurs 11.90%HT (14,28% TTC) + frais live 3% HT (3,60% TTC) soit au total 17.88 % % TTC
Frais live par véhicule : 40€ HT (48€ TTC)
Photos non contractuelles I Le commissaire-priseur se réserve le droit de refuser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
ATTENTION :
ARTUS ENCHERES I SELARL ALLEMAND-NGUYEN-HONG sont abonnées au Service TEMIS permettant la consultation et l'alimentation du Fichier des Restrictions d'accès aux ventes aux enchères (Fichier TEMIS) mis en œuvre par la Société des Commissaires-Priseurs Multimédia (CPM), Société Anonyme à Directoire ayant son siège social sis 37 rue de Châteaudun 75009 PARIS, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n°437 868 425.
Tout bordereau adjudicataire demeuré impayé auprès de ARTUS ENCHERES I SELARL ALLEMAND NGUYEN-HONG ou ayant fait l'objet d'un retard de paiement est susceptible d'inscription au fichier TEMIS.
Frais de vente 14.28 % TTC en judiciaire
Nature de la vente Vente judiciaire
Crédits photos : Contacter la Maison de ventes
Contact
ARTUS ENCHERES | SELARL ALLEMAND NGUYEN-HONG
Opérateur
SELARL ALLEMAND NGUYEN-HONG
Frais de vente 14.28 % TTC en judiciaire
Frais internet pouvant être facturés par la Maison de ventes : 1.5% HT du prix d'adjudication pour les ventes judiciaires, 1.5% HT pour les ventes volontaires ou 60 € HT par véhicule. Aucun frais supplémentaire ne sera appliqué aux ventes caritatives.
Adjudication : Le procès-verbal du Live n'est pas contractuel, les enchères gagnantes sont confirmées après la vente par le commissaire-priseur.
Conditions de règlement :
Les lots sont adjugés en euros et toutes taxes comprises (TTC)
La vente se fait expressément au comptant. Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente.
Le règlement s'effectue :
o Par espèces jusqu'à 1 000 € frais compris
o Par paiement lien « 3D SECURE » pour les bordereaux jusqu’à 10 000 € TTC
o Par virement pour les bordereaux de plus de 10 000 €
Les frais en sus des enchères sont à consulter dans les conditions de vente : aucune réclamation ne sera acceptée une fois l'enchère validée.
o Pour les lots judiciaires : frais acquéreurs 11.90 % HT (14,28% TTC) + FRAIS LIVE (1,20% ttc) soit au total 15,48 % TTC
o * Pour les lots volontaires : frais acquéreurs 11.90%HT (14,28% TTC) + frais live 3% HT (3,60% TTC) soit au total 17.88 % % TTC
Frais live par véhicule : 40€ HT (48€ TTC)
Photos non contractuelles I Le commissaire-priseur se réserve le droit de refuser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
ATTENTION :
ARTUS ENCHERES I SELARL ALLEMAND-NGUYEN-HONG sont abonnées au Service TEMIS permettant la consultation et l'alimentation du Fichier des Restrictions d'accès aux ventes aux enchères (Fichier TEMIS) mis en œuvre par la Société des Commissaires-Priseurs Multimédia (CPM), Société Anonyme à Directoire ayant son siège social sis 37 rue de Châteaudun 75009 PARIS, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n°437 868 425.
Tout bordereau adjudicataire demeuré impayé auprès de ARTUS ENCHERES I SELARL ALLEMAND NGUYEN-HONG ou ayant fait l'objet d'un retard de paiement est susceptible d'inscription au fichier TEMIS.
Conditions particulières :
ENLÈVEMENT IMPERATIF SUR PLACE LE :
Vendredi 24 juillet inclus de 13h à 17h
au 17 parc de la Calarde
95500 GONESSE
ATTENTION LA CAUTION SERA SYSTEMATIQUEMENT ENCAISSEE et DEDUITE DU BORDEREAU
I Tout lot non retiré sera considéré comme abandonné I
AUCUNE EXPEDITION
Conditions de vente : Télécharger les conditions de vente du commissaire-priseur
Mentions légales judiciaires : SELARL ALLEMAND NGUYEN-HONG Date de déclaration ou n° d'agrément : 2002-354 TVA intra : FR44490366762
Expositions :