29 juillet 2026 à 14h00
79000 Niort - France

Conditions de vente
SUR LJ : 3 BOULANGERIES - PATISSERIES (CHAMPDENIERS - LE BUSSEAU - OIRON) Site 1 visite de 10h à 12h : 30 Rue de Genève, 79220 Champdeniers Site 2 visite de 10h à 12h : 29 Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 79240 Le Busseau
Conditions particulières :
Conditions de règlement :
Frais en sus : 25 % (volontaires) ou 14,28 % TTC (légaux) Frais live : 1,8 % TTC (ventes volontaires) ou 1,8 % TTC (ventes judiciaires) ou 72 € TTC pour les véhicules + CONTROLE TECHNIQUE : 152,16 € TTC Paiement comptant - TVA récupérable pour professionnels assujettis - Paiement chq (2 p. identité), si supérieur à 500 € lettre accréditive de banque obligatoire - Espèces jusqu’à 1000 € - Carte bleue (sous réserve de réseau) - Enlèvement immédiat - Photos sur : interencheres.com - DEUX-SEVRES ENCHERES ET EXPERTISES ET SELARL COMMISSAIRE – PRISEUR JUDICIAIRE DES DEUX-SEVRES - 112, rue de Souché - 79000 NIORT - Tel : 05.49.25.07.58 - Email : [email protected]

Frais de vente 14.28 % TTC en judiciaire

Nature de la vente
Crédits photos : Contacter la Maison de ventes
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Frais de vente 14.28 % TTC en judiciaire

Frais internet pouvant être facturés par la Maison de ventes : 1.5% HT du prix d'adjudication pour les ventes judiciaires, 1.5% HT pour les ventes volontaires ou 60 € HT par véhicule. Aucun frais supplémentaire ne sera appliqué aux ventes caritatives.

Adjudication : Le procès-verbal du Live n'est pas contractuel, les enchères gagnantes sont confirmées après la vente par le commissaire-priseur.

Conditions de règlement :
Frais en sus : 25 % (volontaires) ou 14,28 % TTC (légaux) Frais live : 1,8 % TTC (ventes volontaires) ou 1,8 % TTC (ventes judiciaires) ou 72 € TTC pour les véhicules + CONTROLE TECHNIQUE : 152,16 € TTC Paiement comptant - TVA récupérable pour professionnels assujettis - Paiement chq (2 p. identité), si supérieur à 500 € lettre accréditive de banque obligatoire - Espèces jusqu’à 1000 € - Carte bleue (sous réserve de réseau) - Enlèvement immédiat - Photos sur : interencheres.com - DEUX-SEVRES ENCHERES ET EXPERTISES ET SELARL COMMISSAIRE – PRISEUR JUDICIAIRE DES DEUX-SEVRES - 112, rue de Souché - 79000 NIORT - Tel : 05.49.25.07.58 - Email : [email protected]
Conditions particulières :

Conditions de vente : Télécharger les conditions de vente du commissaire-priseur

Mentions légales judiciaires : Maître Gael BIARD Date de déclaration ou n° d'agrément : 2005-562 TVA intra : FR50501465116

Expositions :

29 Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 79240 Le Busseau, France

29 juillet 2026 de 10h00 à 12h00

30 Rue de Genève, 79220 Champdeniers, France

29 juillet 2026 de 10h00 à 12h00