FRAIS LEGAUX 14,28% TTC + FRAIS DE LIVE SI INTERENCHERES 1,8% TTC - Vendu en l'état - sans réclamation - sans garantie et sans garantie de fonctionnement** **FRAIS DE VENTE VOLONTAIRE 22,8% TTC + FRAIS DE DOSSIER + FRAIS DE LIVE SI INTERENCHERES 1.8% TTC** PAIEMENT INTEGRAL OBLIGATOIRE AVANT ENLEVEMENT Frais de vente véhicules 13 % TTC + 200 € Frais de dossiers sauf indications spécifiques (+ 72 € TTC en cas d’achat sur le live Frais de vente utilitaires – PL – S.REM - 15 % TTC + 200 € Frais de dossiers sauf indications spécifiques (+ 72 € TTC en cas d’achat sur le live) Frais de vente TP/BTP/AUTOCARS - AUTRES 18 % TTC + 200 € frais dossier sauf indications spécifiques (+ 1.8 % TTC en cas d’achat sur le live) **Frais de gardiennage à compter du 04/09/2026 à 9h** Les photos et descriptifs sont donnés à titre indicatif L'exposition permettant de se rendre compte de l'état des biens mis en vente il ne pourra y avoir aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée REGLEMENT PAR CB - VIREMENT BANCAIRE - ESPECES (jusqu'à 1000€ frais compris) POUR LES LOTS SUR SITE / DELIVRANCE : plusieurs dates de délivrance - se référer au descriptif du lot - Démontage aux frais de l'acquéreur - Au-delà, tout matériel restant sur place sera réputé abandonné et l'entier règlement restant dû POUR LES LOTS A L'ETUDE : FRAIS DE GARDIENNAGE A COMPTER DU 04/09/2026 - 9H00 ** NOUVEAUX HORAIRES du lundi au vendredi de 9h/11h45 et 14h/17h** NOUS ENCAISSERONS VOTRE CAUTION DE 500 € SI VOUS ETES ACQUEREUR D’UN LOT QUI VIENDRA EN DEDUCTION DE VOTRE SOLDE A REGLER

*** SELON LA LEGISLATION LES SCOOTERS SERONT SOUMIS AU CONTROLE TECHNIQUE Véhicules judiciaires : frais légaux de 14,28 % TTC (11,90% HT) (+ 48€ TTC en cas d’achat sur live) Véhicules volontaires : les frais sont indiqués sur chaque lot dans le descriptif A titre Indicatif : Frais de vente véhicules 13 % TTC + 200 € Frais de dossiers sauf indications spécifiques (+ 72 € TTC en cas d’achat sur le live Frais de vente utilitaires – PL – S.REM - 15 % TTC + 200 € Frais de dossiers sauf indications spécifiques (+ 72 € TTC en cas d’achat sur le live) Frais de vente TP/BTP/AUTOCARS - AUTRES 18 % TTC + 200 € frais dossier sauf indications spécifiques (+ 1.8 % TTC Non immatriculé ou 72 € TTC pour les immatriculés en cas d’achat sur le live) Frais de vente scooter 15 % TTC + 100 € Frais de dossiers sauf indications spécifiques (+ 72 € TTC en cas d’achat sur le live) Frais de vente Matériel Professionnel 22.8 % TTC + 100 € Frais de dossiers sauf indications spécifiques (+ 1.8% TTC en cas d’achat sur le live) La TVA au taux de 20 % est incluse dans le montant de l'adjudication et des frais de vente. CONTROLES TECHNIQUES, Photos complémentaires et ETAT COMPLET disponibles sur demande à l’étude NOUS ENCAISSERONS VOTRE CAUTION DE 500 € SI VOUS ETES ACQUEREUR D’UN LOT ET VIENDRA EN DEDUCTION DE VOTRE SOLDE A REGLER *** NOUVEAU HORAIRES du lundi au vendredi de 09h00 à 11h30 et de 14h00 à 17h00 ***