Merci de prendre en compte les descriptions et les photographies des lots avant toute acquisition. La vente est toujours précédée d’une exposition, afin de prendre connaissance de l’état des lots. La possibilité a été donnée aux acheteurs de déposer des ordres d’achat ou des ordres téléphoniques directement depuis notre site internet, et sans passer par les plateformes de ventes aux enchères en ligne. Les frais de vente s’élèvent à 24 % TTC pour les lots volontaires, et à 14,28 % TTC pour les lots judiciaires. Les lots judiciaires sont précédés d’un astérisque (*). Des frais supplémentaires, indiqués sur leurs plateformes, sont à prendre en compte pour les acheteurs en ligne (Interencheres ou Drouot LIVE). Le paiement est possible par carte bancaire, virement, ou espèces dans la limite de 1000 € (frais inclus) par bordereau. Le règlement par chèque n’est pas possible. Pour les acheteurs en ligne, la carte bancaire enregistrée lors de votre inscription sera automatiquement débitée à la fin de la vente. Merci de nous prévenir par mail à la fin de la vente, si vous souhaitez procéder autrement. Les retraits des lots s’organisent uniquement sur rendez-vous. Vous pouvez nous joindre au 05 63 02 54 53 ou par mail à l’adresse suivante : [email protected] Des frais de magasinage et de gardiennage de 5 € TTC par lot et par jour seront appliqués à compter de 20 jours après la vente. Passé le délai de 45 jours, les lots seront envoyés dans un garde-meuble, à vos frais. L’Étude ne procède à aucun emballage, ni à aucun envoi. Une liste de transporteurs sera fournie avec votre bordereau acquéreur. Avant de faire un achat, merci de vous renseigner sur les frais de transport ou d’envoi. L’adjudicataire est responsable de ses lots dès l’adjudication prononcée. L’Étude ne peut être tenue pour responsable en cas de retard, d’avarie, de dégradation ou de perte du bien lors du transport. Sous certaines conditions, mises en place par l’ADAGP, l’acquisition d’une œuvre peut entraîner le paiement d’un droit de suite. Selon l’article L321-11 du Code de Commerce, les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meuble aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. La limitation est donnée par l’article 2232 du Code Civil. En cas de litige, vous êtes libre de saisir le commissaire du gouvernement, afin de rechercher une solution à l’amiable au conflit. Les lots appartenant à L’Étude sont précédés de deux astérisques (**). En cas de non-paiement de votre bordereau, nous serons contraints de vous déclarer au fichier TEMIS. POUR LES ACHETEURS LIVE RETRAIT DES LOTS A PARTIR DU JEUDI 8 OCTOBRE A 09H00 SUR RENDEZ-VOUS.