Editions & Affiches Lithographiques, vente aux enchères, le 6 octobre 2026 à Paris

Conditions de vente

Vente Mardi 6 Octobre 2026 à 14h30 au 17 rue drouot 75009 Paris 1er étage Exposition sur rendez-vous à l'étude le lundi 5 Octobre 2026 de 9h30 à 12h30 et de 14h à 17h30 Prendre rendez-vous : [email protected] | 01.48.00.99.89 Pour toute demande d'information et rapports de condition sur la vente merci de contacter : [email protected] | 01.48.00.99.89 Rapport de Condition. Les lots sont vendus en l’état DIGARD AUCTION se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots. Les descriptions des lots (y compris les caractéristiques telles que les dimensions, les coloris) résultant du catalogue, des rapports, des étiquettes et des indications ou annonces verbales ne sont que l’expression par DIGARD AUCTION de sa perception du lot, mais ne sauraient constituer la preuve d’un fait. Les états de condition de chaque lot présenté dans cette vente aux enchères, ne sont pas indiqués dans les fiches descriptives. Enchères Téléphoniques. Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente ou s’inscrire sur la plateforme digital Drouot ou Intérenchères Toutefois DIGARD AUCTION pourra accepter gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Le seuil minimal pour une demande de ligne de téléphone est de 500 €. Les lots signalés par le symbole «*» seront vendus selon le régime général de TVA conformément à l’article 83-I de la loi n° 2023-1322 du 29 décembre 2023. Dans ce cas, la TVA s’appliquera sur la somme du Prix d’Adjudication et des frais acheteurs et ce, au taux réduit de 5,5% pour les œuvres d’art, objets de collection et d’antiquités (tels que définis à l’art. 98-A-II, II, IV de l’annexe III au CGI) et au taux de 20 % pour les autres biens (notamment les bijoux et montres de moins de 100 d’âge, les automobile, les vins et spiritueux et les multiples, cette liste n’étant pas limitative). Dès lors que le bien vendu est soumis au régime général de TVA, le montant cette dernière sera indiqué sur le bordereau d’adjudication et l’acheteur assujetti à la TVA sera en droit de la récupérer.

Conditions particulières :

Les lots signalés par le symbole «*» seront vendus selon le régime général de TVA conformément à l’article 83-I de la loi n° 2023-1322 du 29 décembre 2023. Dans ce cas, la TVA s’appliquera sur la somme du Prix d’Adjudication et des frais acheteurs et ce, au taux réduit de 5,5% pour les œuvres d’art, objets de collection et d’antiquités (tels que définis à l’art. 98-A-II, II, IV de l’annexe III au CGI) et au taux de 20 % pour les autres biens (notamment les bijoux et montres de moins de 100 d’âge, les automobile, les vins et spiritueux et les multiples, cette liste n’étant pas limitative). Dès lors que le bien vendu est soumis au régime général de TVA, le montant cette dernière sera indiqué sur le bordereau d’adjudication et l’acheteur assujetti à la TVA sera en droit de la récupérer.

Live 6 octobre 2026 à 14h30 75009 Paris - France

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6 octobre 2026 à 14h30

75009 Paris - France