12 octobre 2026 à 14h30
Département 91, France - Lieu tenu secret

Conditions de vente
Sur réalisation de leasing : lot 1 Après LJ : Lots à 2 à 46 Exposition : le 12/10/2026 à 14 h 00 Délivrances impératives prévues les 19 et 20/10/26 (sous réserve pour le 20) de 10 h 00 à 16 h 00 Adresse : LE PLESSIS PATE (91) Merci de prendre vos dispositions pour être présent aux dates de délivrance ou d'y envoyer un transporteur avec pouvoir. Les enchérisseurs devront disposer du matériel et des moyens nécessaires pour assurer le retrait des lots. 📌 1. Modalités de participation : • Les enchères peuvent être portées uniquement en ligne sur Interencheres 📌 2. TVA • La TVA est récupérable uniquement pour les acheteurs assujettis, sur les véhicules vendus dans le cadre d'une liquidation judiciaire. 📌 3. Délivrance : • Les dates indiquées pour la délivrance doivent impérativement être respectées. À défaut, les lots ne pourront pas être récupérés. 📌 4. Défaut de paiement • Tout lot non réglé dans un délai de 8 jours après réception du bordereau d’adjudication entraînera la perte de la caution ainsi que celle du lot. 📌 5. Responsabilité • Les lots sont vendus en l’état, sans garantie. • Aucun recours ne pourra être exercé une fois l’adjudication prononcée.
Conditions particulières :
AUCUN REGLEMENT EN ESPECES NE SERA ACCEPTE
Conditions de règlement :
• Paiement comptant uniquement, par virement bancaire ou carte bancaire à l’étude. • Chèques et espèces non acceptés.

Frais de vente 14.28 % TTC en volontaire et 14.28 % TTC en judiciaire

Nature de la vente
Crédits photos : Contacter la Maison de ventes
Contact
SELARL de Bouvet & Associés
Opérateur Bouvet
Adresse :
Département 91, France - Lieu tenu secret Jusqu'au 11 octobre 2026 à 08h30

Frais de vente 14.28 % TTC en volontaire et 14.28 % TTC en judiciaire

Frais internet pouvant être facturés par la Maison de ventes : 1.5% HT du prix d'adjudication pour les ventes judiciaires, 1.5% HT pour les ventes volontaires ou 60 € HT par véhicule. Aucun frais supplémentaire ne sera appliqué aux ventes caritatives.

Adjudication : Le procès-verbal du Live n'est pas contractuel, les enchères gagnantes sont confirmées après la vente par le commissaire-priseur.

Conditions de règlement :
• Paiement comptant uniquement, par virement bancaire ou carte bancaire à l’étude. • Chèques et espèces non acceptés.
Conditions particulières :
AUCUN REGLEMENT EN ESPECES NE SERA ACCEPTE

Conditions de vente : Télécharger les conditions de vente du commissaire-priseur

Mentions légales judiciaires : SELARL de BOUVET & Associés Date de déclaration ou n° d'agrément : 148 - 2020 TVA intra : FR16348005802

Mentions légales volontaires : Bouvet Date de déclaration ou n° d'agrément : 148 - 2020 TVA intra : FR00880730023

Expositions :

Lieu tenu secret

12 octobre 2026 de 14h00 à 14h30