EN COURS DE CREATION
9 novembre 2026 à 14h30
Département 91, France - Lieu tenu secret
9 novembre 2026 à 14h30
Département 91, France - Lieu tenu secret
Conditions de vente
Informations à venir
📌 1. Modalités de participation :
• Les enchères peuvent être portées en ligne sur Interencheres et/ou en présentiel, selon les modalités précisées pour chaque vente.
📌 2. TVA
• La TVA est récupérable uniquement pour les acheteurs assujettis, sur les véhicules vendus dans le cadre d'une liquidation judiciaire.
📌 3. Défaut de paiement
• Tout lot non réglé dans un délai de 8 jours après réception du bordereau d’adjudication entraînera la perte de la caution ainsi que celle du lot.
📌 4. Responsabilité
• Les lots sont vendus en l’état, sans garantie.
• Aucun recours ne pourra être exercé une fois l’adjudication prononcée.
Conditions particulières :
AUCUN REGLEMENT EN ESPECES NE SERA ACCEPTE
Conditions de règlement :
• Paiement comptant uniquement, par virement bancaire ou carte bancaire à l’étude.
• Chèques et espèces non acceptés.
Frais de vente 14.28 % TTC en judiciaire
Nature de la vente Vente judiciaire
Crédits photos : Contacter la Maison de ventes
Contact
SELARL de Bouvet & Associés
Opérateur
SELARL de BOUVET & Associés
Adresse :
Département 91, France - Lieu tenu secret
Jusqu'au 7 novembre 2026 à 17h30
Frais de vente 14.28 % TTC en judiciaire
Frais internet pouvant être facturés par la Maison de ventes : 1.5% HT du prix d'adjudication pour les ventes judiciaires, 1.5% HT pour les ventes volontaires ou 60 € HT par véhicule. Aucun frais supplémentaire ne sera appliqué aux ventes caritatives.
Adjudication : Le procès-verbal du Live n'est pas contractuel, les enchères gagnantes sont confirmées après la vente par le commissaire-priseur.
Conditions de règlement :
• Paiement comptant uniquement, par virement bancaire ou carte bancaire à l’étude.
• Chèques et espèces non acceptés.
Conditions particulières :
AUCUN REGLEMENT EN ESPECES NE SERA ACCEPTE
Conditions de vente : Télécharger les conditions de vente du commissaire-priseur
Mentions légales judiciaires : SELARL de BOUVET & Associés Date de déclaration ou n° d'agrément : 148 - 2020 TVA intra : FR16348005802
Expositions :