Maître Jean-Paul RENOUD-GRAPPIN
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Département du JURA. 5 documents, 1791-1797.
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Département du JURA. 5 documents, 1791-1797.
Estimation 300 € - 400 €
Lot volontaire
Description
Département du JURA. 5 documents, 1791-1797.
6 novembre 1791, imprimé : Extrait du Registre des Délibérations du Directoire du Département du Jura, pour l'organisation des polices municipales. - Salins 17 juillet 1792, P.S. par le receveur d'enregistrement et le greffier Bossu, avec 30 empreintes de timbres fiscaux. - Fort de Joux 29 vendémiaire III (20 oct. 1794), L.S. de PIRLOT, Commandant temporaire du Fort de Joux (en-tête), au général Michaud, envoi d'un état (non joint).- 12 pluviôse V (31 janvier 1797), 2 passeports délivrés par le canton de Nozeroy à J.B. Beuverand de Plénise et à sa femme, nombreuses signatures.
On joint un passeport pour le voiturier Grosperrin, Besançon 12 février 1808, signé par le préfet du Doubs Jean DEBRY.
Ref : 57+59+60+61+93+63
À propos de la vente
AUTOGRAPHES & MANUSCRITS - PLUMES DE L'HISTOIRE
Lieu de vente
Date
18/09/2026 à 14h00
Ref. : 226165 - 57.63
Crédits photos : Contacter la Maison de ventes
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