une pile de vieux papiers posée sur une table
Delon - Hoebanx

202 - – CERTIFICATS DIVERSpour des habitants des Alpes Maritimes e…

Estimation 100 € - 120 €
Description
– CERTIFICATS DIVERSpour des habitants des Alpes Maritimes et du Comté de Nice. - Certificat de bonne conduite. Tarentaise 1843. Pièce in 4 manuscrite sur papier. Certificat délivré pour un an à Jean-François Montmayeur habitant Longefoy, Tarentaise, le 9 mai 1843. Cachet de la commune. - Certificat d’Amnistie, pour fait d’émigration. Paris, du 4 germinal An 11 ( 1803). Pièce in folio, imprimée, servie à la main , entête illustrée. Amnistie accordée à Prioris Yacinthe (originaire de Sospelle, Alpes maritimes). On joint un dossier 8 pièces manuscrites, certificats de moralité de domiciliation, montrant que la famille Prioris a été accusée a tord d’émigration, dont certificat de domiciliation et de moralité accordé au citoyen Vital Etienne Prioris, le 11 vendémiaire an 6. Pièce manuscrite d’1 page in-4 et des documents imprimés dont 2 ampliation rde radiation de la liste des émigrés . - Reconnaissance par la commune des pertes de récoltes et blé subies par citoyen Pierre Etienne Imberti du Moulin de Bessois dans la commune de Sospello en raison du mauvais temps, des réquisitions de l’armée républicaine. Pièce manuscrite de 2 pages in-4.
Crédits photos : Contacter la Maison de ventes
Vous aimerez aussi