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Monarchie Constitutionnelle, Loi relative aux Armes et aux M…
Monarchie Constitutionnelle, Loi relative aux Armes et aux M…
Lot 134
Monarchie Constitutionnelle, Loi relative aux Armes et aux Manufactures d’armes nationales : Donnée à Paris, le 8 juillet 1792, l’an Ivè de la Liberté, relative aux Armes, descriptions des fusils avec sa fabrication ; Donné à Paris, le 19 Août 1792, l’an Ivè de la Liberté, Relative aux Manufactures nationales d’Armes de guerre ; du 9 Octobre 1792, l’an premier de la République Françoife, Rappel, dans leurs Manufactures refpectives, des Ouvirers des Manufactures d’armes nationales, qui ont quitté leurs ateliers pour servir dans la Ligne, ou dans les Gardes nationales, ou la Gendarmerie. On joint le Décret de la Convention nationale du 11 Novembre 1792, Relatif aux Hôpitaux ambulans, et 2 Correspondance Officielle du Préfet du Département des Vosges, n°21 et 33 de 1816.
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