onditions de vente La vente est soumise à la législation française et aux conditions imprimées dans ce catalogue. Il est important que vous lisiez attentivement les pages qui suivent. Les pages qui suivent donnent également des informations utiles sur la manière d’acheter aux enchères. Notre équipe se tient à votre disposition pour vous renseigner et vous assister. Pour les acheteurs hors région lyonnaise : Les véhicules seront rapatriés le lundi 9 novembre à Fontainebleau pour un montant de 450 euros HT par voiture et 350 euros HT par moto. Elles pourront être retirées, après paiement intégral du montant dû, sous réserve d'un rendez-vous, dans notre showroom de Fontainebleau. A partir du 23 novembre des frais de gardiennage seront facturés à hauteur de 65€ HT par jour. Aucun retrait ne pourra être organisé le mercredi 11 novembre 2026 (jour férié). Pour les acheteurs de la région lyonnaise : Les véhicules pourront être retirés le lundi 9 novembre entre 9h et 13h à l'endroit où a eu lieu la vente (Hall 6, Eurexpo - Chassieu) contre paiement intégral du montant dû (virement instantané avec justificatif et chèque de caution du montant dû – paiement intégral par carte bancaire – si règlement par chèque, un acompte de 10% du prix d’adjudication sera prélevé sur votre carte bancaire). Auquel cas, les véhicules seront déplacés dans un lieu de stockage pour un montant de 180€ HT par voiture et 150€ HT par moto. Des frais de gardiennage vous seront facturés à partir du vendredi 13 novembre. Ceux-ci s’élèveront à 50€ HT par voiture et 35€ HT par moto. Ils devront être réglés directement auprès du lieu de stockage. Tous les documents et dossiers relatifs aux véhicules vous seront envoyés par recommandé à l'adresse figurant sur le bordereau d'adjudication, après paiement intégral du montant dû. Les éléments diffusés via notre site internet ainsi que les expositions, avant la vente, permettent à chaque acquéreur d’observer les lots afin d’enchérir en connaissance de cause. N’hésitez pas à contacter nos spécialistes pour toute demande d’informations. L’acheteur paiera au profit de en sus du prix d’adjudication, une commission d’achat de 16,67% HT (soit 20 % TTC) sur une tranche jusqu’à 900 000 euros et de 11% HT (soit 13.20 % TTC) à partir de 900 001 euros. Automobilia : L’acheteur paiera au profit de Osenat, en sus du prix d’adjudication, une commission d’achat de 20 % HT (soit 24 % TTC) sur une tranche jusqu’à 100 000 euros et de 13 % HT (soit 15,6 % TTC) à partir de 100 000 euros. Interenchères Live : majoration de 35 EUR HT par véhicule (soit +42 EUR TTC par véhicule). Drouot Live : une commission acheteur supplémentaire de 1,5% H.T. sera ajoutée à cette commission. Interenchères Live : • Pour les véhicules volontaires, majoration de 35 EUR HT par véhicule (soit +42 EUR TTC par véhicule). • Pour les lots volontaires, catégorie meubles et objets d’art et matériel professionnel, majoration de 3% HT du prix d’adjudication (soit +3,60% TTC). La maison Osenat ne peut garantir l’efficience de ces modes d’enchères et ne peuvent être tenue pour responsables d’un problème de connexion au service, pour quelque raison que ce soit. En cas d’enchère LIVE simultanée ou finale d’un montant égal, il est possible que l’enchère portée en ligne ne soit pas prise en compte si l’enchère en salle était antérieure. En toute hypothèse, c’est le commissaire-priseur qui sera le seul juge de l’enchère gagnante et de l’adjudication sur son procès-verbal. - Drouot Live : une commission acheteur supplémentaire de 1,5% H.T. sera ajoutée à cette commission. - Invaluable : une commission acheteur supplémentaire de 3% H.T. sera ajoutée à cette commission TVA TVA Remboursement de la TVA en cas d’exportation en dehors de l’Union Européenne : Toute TVA facturée sera remboursée au personnes non résidentes de l’Union Européenne à condition qu’elles en fassent la demande écrite au service comptable dans un délai de 3 mois après la vente, et sur présentation de l’exemplaire 3 du document douanier d’exportation (DAU) sur lequel Osenat devra figurer comme expéditeur et l’acheteur comme destinataire. L’exportation doit intervenir dans les délais légaux et un maximum de 3 mois à compter de la date de la vente. N.B. : Tous les frais inhérents aux remboursements de la TVA sera à la charge du client

Pour les acheteurs hors région lyonnaise : Les véhicules seront rapatriés le lundi 9 novembre à Fontainebleau pour un montant de 450 euros HT par voiture et 350 euros HT par moto. Elles pourront être retirées, après paiement intégral du montant dû, sous réserve d'un rendez-vous, dans notre showroom de Fontainebleau. A partir du 23 novembre des frais de gardiennage seront facturés à hauteur de 65€ HT par jour. Aucun retrait ne pourra être organisé le mercredi 11 novembre 2026 (jour férié). Pour les acheteurs de la région lyonnaise : Les véhicules pourront être retirés le lundi 9 novembre entre 9h et 13h à l'endroit où a eu lieu la vente (Hall 6, Eurexpo - Chassieu) contre paiement intégral du montant dû (virement instantané avec justificatif et chèque de caution du montant dû – paiement intégral par carte bancaire – si règlement par chèque, un acompte de 10% du prix d’adjudication sera prélevé sur votre carte bancaire). Auquel cas, les véhicules seront déplacés dans un lieu de stockage pour un montant de 180€ HT par voiture et 150€ HT par moto. Des frais de gardiennage vous seront facturés à partir du vendredi 13 novembre. Ceux-ci s’élèveront à 50€ HT par voiture et 35€ HT par moto. Ils devront être réglés directement auprès du lieu de stockage. Tous les documents et dossiers relatifs aux véhicules vous seront envoyés par recommandé à l'adresse figurant sur le bordereau d'adjudication, après paiement intégral du montant dû. Les éléments diffusés via notre site internet ainsi que les expositions, avant la vente, permettent à chaque acquéreur d’observer les lots afin d’enchérir en connaissance de cause. N’hésitez pas à contacter nos spécialistes pour toute demande d’informations. L’acheteur paiera au profit de en sus du prix d’adjudication, une commission d’achat de 16,67% HT (soit 20 % TTC) sur une tranche jusqu’à 900 000 euros et de 11% HT (soit 13.20 % TTC) à partir de 900 001 euros. Automobilia : L’acheteur paiera au profit de Osenat, en sus du prix d’adjudication, une commission d’achat de 20 % HT (soit 24 % TTC) sur une tranche jusqu’à 100 000 euros et de 13 % HT (soit 15,6 % TTC) à partir de 100 000 euros. Interenchères Live : majoration de 35 EUR HT par véhicule (soit +42 EUR TTC par véhicule). Drouot Live : une commission acheteur supplémentaire de 1,5% H.T. sera ajoutée à cette commission. Interenchères Live : • Pour les véhicules volontaires, majoration de 35 EUR HT par véhicule (soit +42 EUR TTC par véhicule). • Pour les lots volontaires, catégorie meubles et objets d’art et matériel professionnel, majoration de 3% HT du prix d’adjudication (soit +3,60% TTC). La maison Osenat ne peut garantir l’efficience de ces modes d’enchères et ne peuvent être tenue pour responsables d’un problème de connexion au service, pour quelque raison que ce soit. En cas d’enchère LIVE simultanée ou finale d’un montant égal, il est possible que l’enchère portée en ligne ne soit pas prise en compte si l’enchère en salle était antérieure. En toute hypothèse, c’est le commissaire-priseur qui sera le seul juge de l’enchère gagnante et de l’adjudication sur son procès-verbal.